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Taxe sur le vin : on fait le point

Auteur

La
rédaction

Date

23.05.2013

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Le monde viticole s’inquiète d’une nouvelle taxe discutée aujourd’hui même par un groupe de sénateurs. Politiques, associations et fédérations agricoles expriment leur désapprobation, alors que le ministre de l’Agriculture se veut rassurant.

D’où vient cette polémique ?

La mission d’évaluation et de contrôle de la sécurité sociale (MECSS) du Sénat, présidée par Yves Daudigny (PS et sénateur de l’Aisne), réfléchit à la mise en place d’une fiscalité dissuasive « dite comportementale » en matière de consommation de vin.

« A ce jour, il n’y a aucune proposition d’une telle taxation, il n’y a qu’un rapport sur les taxations qui doit être remis en juillet (au gouvernement, ndlr) et pas le début d’une proposition », a temporisé le 15 mai à l’AFP Yves Daudigny.

« Il ne s’agit pour le moment que d’une ‘réflexion’, qui ne se concrétiserait qu’à l’automne prochain et prendrait effet début 2014 », révélions-nous il y a quelques jours.

Jusqu’à présent, seuls les vins ont été épargnés par les taxes : les spiritueux ont été taxés en 2012 et les bières ont vu leurs droits d’accises augmenter au 1er janvier.

Des sénateurs socialistes expriment leur opposition

La semaine dernière, le président du groupe socialiste à l’Assemblée nationale et sénateur de Côte d’Or François Rebsamen ainsi que plusieurs de ses collègues, dont le sénateur de Dordogne Claude Berit-Debat, ont fait part de leur opposition.

« Si une telle taxe venait à être adoptée, ça serait établir un lien néfaste entre des problèmes sanitaires et une consommation raisonnable de vin, faisant de celui-ci un produit dangereux pour la santé », proteste le groupe de sénateurs PS.

Le ministre de l’Agriculture : « il n’y a pas péril en la demeure »

Le ministre de l’Agriculture Stéphane Le Foll était en visite lundi à la foire de Bordeaux. Interrogé à ce sujet par les journalistes, il a indiqué ne « jamais avoir été saisi d’un projet de taxe sur vin ».

« Le ministère de l’Agriculture n’a jamais souhaité et imaginé quoi que ce soit » sur ce sujet, a précisé le ministre. « Je verrai le moment où on me saisira de manière officielle sur cette question mais là, je voudrais rassurer tout le monde : personne ne m’a jamais évoqué cette question en tout cas au niveau du ministère et du Conseil des ministres ».

Il a cependant reconnu qu’il « y a peut être des discussions » sur le sujet « à l’assemblée » mais que pour l’instant « il n’y a pas péril en la demeure ».

Inquiétude des agriculteurs et de « Vin & Société »

En fin de semaine dernière, la FNSEA et les Jeunes Agriculteurs (JA) ont exprimé leur opposition catégorique à cette éventuelle nouvelle taxe. « Une augmentation de la fiscalité sur le vin, sous couvert d’une politique de santé publique, aurait des conséquences dramatiques en termes d’image des produits viti-vinicoles sur nos marchés », écrit notamment le syndicat agricole majoritaire, avec les JA.

L’association « Vin & Société », qui rassemble les acteurs de la filière viticole, a également publié un communiqué, évoquant « un miroir aux alouettes ». Le président de l’association Joël Forgeau et la déléguée générale Audrey Bourolleau doivent d’ailleurs rencontrer aujourd’hui les sénateurs qui composent cette mission.

Ce « serait une « absurdité » selon Alain Juppé

Interrogé ce mardi lors d’un point presse à Bordeaux, Alain Juppé estime que « taxer le vin serait une absurdité ». « Il faut distinguer l’éducation à une consommation responsable du vin avec modération et les alcools durs », justifie le maire de Bordeaux. « Boire du vin avec modération, ce n’est pas une catastrophe, cela s’apprend ».

Il a par ailleurs souligné que Bordeaux, où doit s’ouvrir à l’horizon 2015 une « Cité de la civilisation et du vin », entend défendre cette idée en amenant les consommateurs « sur le terrain, au cœur du plus grand vignoble français », où l’on pourra leur expliquer « la culture », la « géographie » et les « dangers du vin ».

Source : Sud-Ouest